Saint Michel de Maurienne - Maurienne

Le directeur général des services et le secrétariat

Martine NORAZ
Directeur général des services

Collaborateur direct du maire et de ses adjoints, le directeur général des services prépare et met en œuvre les décisions du Conseil Municipal.
Il est responsable d'une équipe et assure la coordination de l'ensemble des services.

Le directeur général des services détient des compétences élargies lui permettant d'encadrer et de suivre la gestion administrative et budgétaire de la commune.

Contact :
  Tél :      04.79.56.53.42
  e.mail : mairie@smm73.fr

Secrétariat
Horaires d'ouverture :
du lundi au vendredi
de 8h00 à 12h00
et de 13h30 à 17h00
le samedi de 8h30 à 12h00

Contact :
Tél :      04.79.56.53.42
Fax :     04.79.59.26.42
e.mail : mairie@smm73.fr

Adresse :
Place de la mairie
73140 St Michel de Maurienne

Les démarches administratives

A la mairie de St Michel , les personnes à l'accueil vous renseignent et vous aident à préparer votre dossier.

Cliquez pour accéder à la page dédiée sur www.vosdroits.service-public.fr

Mariage

Documents :	Extrait acte de mariage
Où l'obtenir ?	Mairie du lieu de mariage
Informations :	Indiquer nom, prénoms et date du mariage
Coût :	Gratuit
Besoin :	Joindre une enveloppe à votre adresse

Naissance

Documents :	Extrait acte de naissance
Où l'obtenir ?	Mairie du lieu de naissance
Informations :	Indiquer nom, prénoms, date de naissance et filiation
Coût :	Gratuit
Besoin :	Joindre une enveloppe à votre adresse

Livret de famille

Documents :	Duplicata du livret de famille
Où l'obtenir ?	Mairie du domicile
Informations :	Fournir l'état civil des conjoints et des enfants
Coût :	Gratuit

Décès

Documents :	Extrait acte de décès
Où l'obtenir ?	Mairie du lieu de décès Mairie du domicile du défunt
Informations :	Indiquer nom, prénoms et date du décès
Coût :	Gratuit
Besoin :	Joindre une enveloppe timbrée à votre adresse

Scolarité

Les inscriptions à l'école maternelle se font en mairie à partir du mois de mai.

Papiers citoyenneté

Carte d'électeur

Où l'obtenir ?	Mairie du domicile
Documents demandés :	Pièce d'identité + Justification domicile
Coût :	Gratuit
Informations :	Avoir 18 ans + Nationalité française

Carte nationale d'identité

Où l'obtenir ?	Mairie du domicile
Documents demandés :	Photos récentes (normes ISO/IEC 197941:5:2005) + Copie intégrale de l'acte de naissance.(suivant les cas) + Ancienne carte nationale d'identité. + 1 justificatif de domicile récent de (–de 3 mois)
Coût :	Gratuit Sauf pour renouvellement suite à perte : 25 €
Informations :	Délai de délivrance : 2 à 3 semaines environ

Certificat d'autorisation de sortie du territoire délivré aux mineurs de nationalité française

Où l'obtenir ?	Mairie du domicile
Documents demandés :	Se présenter à la Mairie muni du livret de famille, de la carte d'identité, de l'enfant, de celle du père ou de la mère
Coût :	Gratuit
Informations :	Demande à faire par le représentant légal (père ou mère)

Passeport (Valable 10 ans pour majeur et 5 ans pour mineur)

Où l'obtenir ?	Mairie de Saint Jean de Maurienne ou de Modane

Documents demandés :	2 photos récentes (normes ISO/IEC 197941:5:2005) - Copie intégrale de l'acte de naissance. Carte nationale d'identité + Ancien passeport ou déclaration perte ou vol 1 justificatif de domicile récent de (–de 3 mois) Livret de famille pour mineurs Pour les enfants mineurs : Carte d'identité ou passeport du parent + un justificatif de l'autorité parentale. Contact en mairie pour plus d'infos

Coût :	Adulte : 86 € (89€ si photos prises sur place.) Enfants de 15 à 18 ans 42 € (45€ si photos prises sur place) Enfants -15 ans 17 € (20€ si photos prises sur place)

Informations :	Délai de délivrance : 15 jours à 3 semaines Validité: 5 ans pour les mineurs et enfants de + de 15 ans 10 ans pour les adultes

Casier judiciaire

Où l'obtenir ?	Casier Judiciaire National 107, rue du Landreau 44079 Nantes cedex
Documents demandés :	Indiquer nom, prénoms, date et lieu de naissance
Coût :	Gratuit + enveloppe timbrée à votre adresse
Informations :	Par internet : www.cjn.justice.gouv.fr

Certificat de nationalité française

Où l'obtenir ?	Greffe du Tribunal d'Instance de Chambéry
Documents demandés :	Livret de famille et toutes pièces prouvant la nationalité
Coût :	Gratuit
Informations :

Toutes les démarches disponibles :

Les services techniques

Jean-Jacques MADELEINE
Responsable des Services Techniques

Le responsable a comme missions principales de manager, animer et diriger l'équipe des services techniques.

Il participe à la définition et la programmation des opérations d'aménagement. Il est chargé du suivi des dossiers techniques (travaux, entretiens) et de l'organisation du travail du personnel technique.

Contact :
Tél :	04.79.56.59.07
N° d'urgence :	04.79.56.53.42
e.mail :	mairie@smm73.fr

Annick TASTOT
Secrétariat Services techniques

Elle assure le secrétariat des services techniques du service des eaux, de l'urbanisme et du foncier.

Contact :
Tél : 04 79 56 59 07
e.mail : annick.tastot@smm73.fr

Christian KRYPIEC
Entretien – bâtiment

Il assure le suivi de tous les travaux d'entretien des bâtiments et le suivi des travaux des entreprises dans les bâtiments.

Contact :
Tél : 04 79 56 59 07
e.mail : christian.krypiec@smm73.fr

Les ateliers
Le personnel assure l'entretien:

des bâtiments, du réseau d'eau potable et des eaux usées
des espaces publics, voiries et espaces verts
du matériel et du mobilier propre à la commune

Adresse : 10 rue du temple

Le déneigement
La commune dispose d'engins de déneigement pour assurer le déneigement des voies communales et des parkings dans Saint Michel pendant la période du 4 décembre au 15 mars.
Pour les villages, le TDL déneige uniquement les grands axes.

Location des salles communales

TARIFS DE LOCATION POUR L'ANNEE 2011
Salle polyvalente – Gymnases – Salle du FJEP
(Délibérations du 5 septembre 2003 et du 5 novembre 2010)

Salle polyvalente

	Mise à disposition salle uniquement (réunion ou AG)	Mise à disposition salle + vaisselle + cuisine
	Mise à disposition salle uniquement (réunion ou AG)	Nettoyage de la vaisselle à la charge de l'organisateur (Option 1)	Lavage des verres par la Commune (Option 2)	Lavage de toute la vaisselle par la Commune (Option 3)
*ASSOCIATIONS LOCALES (sportives ou culturelles)	Gratuit
- Soirées dansantes avec entrées payantes	/////////	219 €	295 €	396 €
- Lotos, Concours de Belote, Thés Dansants, Repas privés	/////////	142 €	219 €	321 €
- Animations grand public d'intérêt général avec entrée gratuite (Carnaval, Exposition Club Féminin, etc.)	Gratuit	66 €	142 €	244 €
*AMICALES, CLASSES et COMITES D'ENTREPRISES LOCAUX	Gratuit
- Soirées dansantes avec entrées payantes	/////////	332 €	425 €	488 €
- Autres manifestations n'entraînant qu'un minimum de prestations	/////////	205 €	282 €	371 €
*ASSOCIATION dont le siège social n'est pas à Saint-Michel (Loi 1901)	142 €	434 €	473 €	0 €
*TIERS PRIVE RESIDANT A SAINT-MICHEL
- Manifestations avec repas ou buffet (mariage, repas privés, congrès)	/////////	434 €		612 €
- Autres manifestations(apéritifs, expositions…)	103 €	205 €	282 €
*TIERS EXTERIEURS A SAINT-MICHEL - Toutes manifestations	166 €	551 €	626 €	728 €
*TOUTES MANIFESTATIONS COMMERCIALES (la journée de vente)	/////////	396 €	473 €

CAUTION 230 € dans tous les cas, payable à la gardienne au moment de la remise des clés.

SALLE DU FJEP ET SALLE DE THYL DESSUS

78 € la journée – Caution 135 €

GYMNASES

1 heure	21 €	Journée	142 €
2 heures	36 €	3 jours	257 €
Matin	66 €	6 jours	295 €
Après midi et soir	103 €	Forfait Maurienne Escalade	589 €

Demande de débit de boisson

Télécharger le formulaire pdf

Informations - Téléchargements

Service de consultance architecturale pour les particuliers

M. Philippe BARBEYER, architecte conseil de la Communauté de Communes et des communes du canton est à votre disposition.
Il assure une permanence gratuite sur rendez- vous (Le premier jeudi matin du mois dans les locaux de la Communauté de Communes au 36 rue Général Ferrié à Saint Michel de Maurienne.)

Rendez- vous à prendre préalablement à la Communauté de Communes Maurienne- Galibier

par Tél :	04.79.56.52.54
par e.mail :	info.stmichel@wanadoo.fr

Plan local d'urbanisme (PLU)

Les éléments suivants sont à votre disposition :

Réglementation

Réglementation

Plan & Zonage (fichiers au cadastre )

Zonage GENERAL

Zonage ST MICHEL

Zonage THYL

Zonage BEAUNE

Zonage FONTAINES SORDIERES

Plan d'indexation en Z (PIZ)

1- Note de présentation

2- Plans de zonage

3- Catalogue prescriptions spéciales

4- Plans zones inondables

Permis de construire

Permis de construire, déclaration de travaux et certificat d'urbanisme

Document d'information communal sur les risques majeurs

Plan de sauvegarde

Réglementation sur les animaux

Animaux

Déclarer un chien susceptible d'être dangereux

Marchés publics consultation

Marchés publics consultation

Environnement – Traitement des déchets

Les encombrants

Site du Sirtomm

Toutes les démarches disponibles :