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Téléphone

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mairie@smm73.fr

Fax

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ARRETES MUNICIPAUX

ARRETES PERMANENTS

AP N°2025 – 014 – ZONE 30Télécharger
AP 2025-012 – Abrogation de l’arrêté n° 2023-194 portant réglementation de la circulation sur la piste des AvanièresTélécharger
AT 2025-093 ABROGATION ARRÊTÉ DE CIRCULATION DES PL DANS SMMTélécharger

AT N° 2026-020-ODP – INTERVENTIONS ST ANNUELLES

ARRETES TEMPORAIRES

AT N° 2025- 136 – ODP – FOOD TRUCK L’ITINERAIRETélécharger
AT 2025 – 116 INSTAURANT FERMETURE TEMPORAIRE AIRE DE JEUXTélécharger
AT N°2025-252-ACCES CHEMIN MENANT AU RUISSEAU DE LA PEROUSAZ INTERDIT JUSQU’A NOUVEL ORDRETélécharger

AT N° 2026-018-DEBIT BOISSONS – LOTO FC FOOT -6-02

AT N°2026-024 DÉROGATION CIRCULATION POIDS LOURDS TELT

AT N°2026-026-ODP-TRAVAUX CGM CHEMIN DE LA ROCHE-DU 23-02 AU 27-03

AT N°2026-028-DEBIT DE BOISSONS – PÉTANQUE DU TELEGRAPHE-28-02

AT N°2026 – 030 -ODP – RÉFECTION DES PAVES – RUE SAINT MARCELLIN DU 09 AU 18-03

AT N°2026-031-ODP-TRAVAUX D’ÉLAGAGE – BOCHU +ST-DU 02 AU 06-03

AT N°2026 – 032 – ODP – REMPLACEMENT MAT ÉCLAIRAGE – 29 RUE DU GÉNÉRAL FERRIE – 10-03

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