MAIRIE DE SAINT MICHEL DE MAURIENNE
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0479565342

Email

mairie@smm73.fr

Fax

0479592642

Projet de Plan Local d’Urbanisme (PLU) soumis à l’enquête publique

Dossier de consultation dans le cadre de la révision du PLU

1.Rapport de présentation :

2025-10-20_SMM_PLU_1a-Rapport_Volet-urbanisme.pdf

2025-10-20_SMM_PLU_1b-Rapport_Volet-environnemental.pdf

2025-10-20_SMM_PLU_2-PADD.pdf

2025-10-20_SMM_PLU_3-OAP.pdf

4. Zonages et règlement écrit :

2025-10-20_SMM_PLU_4.1a-Zonage-ensemble-commune.pdf

2025-10-20_SMM_PLU_4.1b-Zonage-ensemble-commune et risques.pdf

2025-10-20_SMM_PLU_4.2a-Zonage-chef-lieu.pdf

2025-10-20_SMM_PLU_4.2b-Zonage-chef-lieu et risques.pdf

2025-10-20_SMM_PLU_4.3a-Zonage-Hameaux.pdf

2025-10-20_SMM_PLU_4.3b-Zonage-Hameaux et risques.pdf

2025-10-20_SMM_PLU_4.4 Reglement-ecrit.pdf

5. ANNEXES :

2025-10-20_SMM_PLU_5.1-Annexe_SUP.pdf

2025-10-20_SMM_PLU_5.2-Annexe_ZAC.pdf

2025-10-20_SMM_PLU_5.3-Annexe_Acoustique.pdf

2025-10-20_SMM_PLU_5.4-Annexe_Eau-potable.pdf

2025-10-20_SMM_PLU_5.5-Annexe_Assainissement.pdf

2025-10-20_SMM_PLU_5.6-Annexe_PPR.pdf

2025-10-20_SMM_PLU_5.7-Annexe_Bois et foret.pdf

Avis des Personnes Publiques Associées (PPA) :

Accès au registre dématérialisé : https://www.registre-dematerialise.fr/7554/

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